Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCE
/
AQUACARB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUACARB
IMERYS MINERAUX FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98744790
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2028

Présentation de la marque AQUACARB

Déposée le 4 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUACARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCE domicilié(e) Chemin de Halage - 60340 - VILLERS-SOUS-SAINT-LEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque AQUACARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACARB arrivera à expiration en date du 4 août 2028.

IMERYS MINERAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BMP , DOLOMIE FEUILLE VERTE


IMERYS MINERAUX FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Chemin de Halage - 60340 - VILLERS-SOUS-SAINT-LEU - France - SIREN 780112835


GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310203 - Publication au BOPI 2000-10-23

Inscription le 21 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°343663 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338865 - Publication au BOPI 2002-01-17

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380239 - Publication au BOPI 2008-07-24

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2018 n°2687202 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Dispersions aqueuses de carbonates, notamment calcites. Dispersions aqueuses de carbonates, notamment marbres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.